Paperasses à faire à la sortie de la maternité en Espagne

Vous croyez pouvoir vous reposer sur vos lauriers après avoir accouché d'un beau bébé tout rose? Que nenni, le parcours du combattant(e) continu. (ceci est premier jet qui sera complété ultérieurement)

D'abord, si on ne vous le donne pas, il vous faut réclamer avant de partir de la maternité le papier jaune aka le sésame (qui doit avoir un nom officiel, mais si vous demandez le papel amarillo, on vous comprendra), qui est votre sésame pour l'inscription au Registre Civil. Pour info, ce papier est gardé par le Registre Civil, donc pour le souvenir, faites-en une copie si vous le souhaitez (mais c'est juste pour le souvenir car ça ne servira à rien d'autre). On vous remettra le document partiellement rempli (information sur la naissance), à vous de remplir le reste : noms, prénoms, adresse, etc.

Ensuite, première étape : Le Registre Civil.
Toutes les adresses ici pour l'Espagne (pour Madrid, une seule adresse, donc préparez-vous à faire la queue.
Si vous êtes mariés et que vous avez déjà un Livret de Famille (Libro de Familia), le papa peut y aller tout seul, sinon, vous devez y aller tous les 2. Pour info, au Registro Civil de Madrid, il y a une salle réservée pour l'allaitement et changer bébé.
Une fois bébé inscrit au Registre Civil, il faut demander un "acta de nacimiento integral". J'insiste sur le Integral. Ce document vous servira pour l'inscription sur le livre de famille français au Consulat. À Madrid, ce document n'est pas émis par le même service où vous faite l'inscription.

Pour les mamans qui travaillent, il faut demander la "baja" de la sécu à votre medico de cabecera (penser donc à s'inscrire à son Centro de Salud avant d'accoucher!). Il va vous donner un document appelé Informe de Maternidad que vous devez présenter à votre entreprise qui va vous donner un autre document confirmant que vous cotisez bien.
Avec ces documents vous devez aller à l'INSS qui gère notamment les sous de la Sécu et va donc vous payer lors de votre congé de maternité. Profitez-en aussi pour inscrire votre enfant comme bénéficiaire de votre carte de sécu. Il vous sera donné un petit carton qui servira de faire la demande de sa tarjeta sanitaria lors de l'inscription au Centro de Salud. Et pour finir, demandez la carte de sécu européenne, qui - si ma mémoire est bonne - vous sera remise immédiatement.

Pour l'inscription au Consulat, n'oubliez pas d'apporter votre livret de famille, et bien entendu l'Acta Integral (je répète, le Certificado de Nacimiento lambda n'est pas valable). Si vous n'en avez pas, il vous en sera remis un, mais pas immédiatement car il sera envoyé d'abord à la commune de naissance de la maman en France. Comptez un mois de délai.
Profitez-en aussi pour inscrire votre enfant au Registre des Français établis hors de France (facilitera la demande des papiers d'identité).

Et pour finir, reste l'empadronamientoempadronamiento. Pas forcément nécessaire au début, mais si vous voulez faire une demande d'allocations pour - par exemple - la crèche privée, l'inscription à l'école, etc, c'est mieux.

Si vous êtres une maman qui travaille, sachez que vous avez droit à 100€/mois jusqu'au 3 ans de l'enfant. Et si vous résidez depuis plus de 2 ans en Espagne (comprendre que vous avez votre NIE depuis plus de 2 ans), vous avez aussi droit à une aide de l'État de 2.500€ . Les demandes se gèrent à Hacienda (je vous conseille de vous déplacer car il manque toujours un papier et cela retarde évidemment le paiement...). Et puisque nous parlons d'impôts, sachez aussi que vous aurez droit à des abattements en tout genre qui varient selon votre Comunidad.

si j'ai oublié quelque chose dans ce premier jet, n'hésitez pas à écrire un commentaire.

Comments

[lili]

bonjour, je suis actuellement enceinte de 4 mois et je dois suivre mon "pacsé" a Madrid en février 2011. Je souhaite savoir quelles sont les démarches administratives à réaliser (par rapport a la secu française, espagnole, CAF) pour bénéficier de mon congé maternité tout en résidant en es pagne.
merci d'avance
lili

[Karine nº2]

J'imagine que pour bénéficier des 2500€ il faut avoir vécu 2 ans consécutifs en Espagne. On a vécu presque 4 ans en Andalousie, puis partis 2 ans, puis retour il y a 3 mois... qu'en est-il si on prévoit BB2 l'année prochaine?
Cordialement,
KarineV